Search results

Copie de toutes les versions des régimes de vie en vigueur à l'établissement de détention de Montréal (Bordeaux) depuis 2000

pdf 10.20 Mb 2023-11653.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 2525, boulevard…

Update : September 25, 2023

Copie de toutes les versions des régimes de vue en vigueur à l'établissement de détention Leclerc de Laval depuis 2015

pdf 4.54 Mb 2023-11951.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 2525, boulevard…

Update : September 25, 2023

Documents ou statistiques sur des événements d'écosabotage depuis 2010

pdf 333 Kb 2024-11942.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : June 17, 2024

Nombre de personnes ayant un handicap qui sont à l'emploi du ministère de la Sécurité publique ET du Cabinet dans les 5 dernières années

pdf 592 Kb 2024-13346.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 2525, boulevard…

Update : October 1, 2024

Précisions sur la réponse transmise 2024-12858 : précisez pour les mesures réglées si la recommandation a été non retenue ou réalisée

pdf 1.71 Mb 2024-13140.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 2525, boulevard…

Update : October 1, 2024

Provenance de l'argent des crédits autofinancés de l'ensemble des actions dont le MSP est responsable concernant le Plan d'Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale 2024-2029

pdf 408 Kb 2024-13260.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS…

Update : October 1, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 775 Kb 202409-10_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 1 Turgeon-Pelchat, Chantal (SG) De: Morissette,…

Update : October 1, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 436 Kb decision_F2023173.pdf

Cynthia Richard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : May 6, 2024

Demande d'accès à l'information 202212-08

pdf 285 Kb 202212-08_REP.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. 2 Réunion de mai 1995 Caribou de la Gaspésie…

Update : July 17, 2024

AMENDÉE - Diverses information sur les brevets enseignement et en adaptation scolaire, les permis probatoires, les autorisations provisoires, les tolérances d'engagement, absences enseignantes, à l'année 2021-2022 et les 5 dernières années

pdf 757 Kb 22-186_Diffusion_amendee.pdf

agréer, nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 4 Originale signée 2015-2016 2016-2017 2017-2018…

Update : November 28, 2022

Search results

Filters

Copie de toutes les versions des régimes de vie en vigueur à l'établissement de détention de Montréal (Bordeaux) depuis 2000

Copie de toutes les versions des régimes de vue en vigueur à l'établissement de détention Leclerc de Laval depuis 2015

Documents ou statistiques sur des événements d'écosabotage depuis 2010

Nombre de personnes ayant un handicap qui sont à l'emploi du ministère de la Sécurité publique ET du Cabinet dans les 5 dernières années

Précisions sur la réponse transmise 2024-12858 : précisez pour les mesures réglées si la recommandation a été non retenue ou réalisée

Provenance de l'argent des crédits autofinancés de l'ensemble des actions dont le MSP est responsable concernant le Plan d'Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale 2024-2029

Note de service - Planification des activités publiques

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Demande d'accès à l'information 202212-08

AMENDÉE - Diverses information sur les brevets enseignement et en adaptation scolaire, les permis probatoires, les autorisations provisoires, les tolérances d'engagement, absences enseignantes, à l'année 2021-2022 et les 5 dernières années

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca