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Plan d’action 2019-2023 du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées - Bilans 2020-2021 et 2021-2022

pdf 572 Kb MFA_PAPH-Bilans-20-22.pdf

qu’avec le guide de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail portant sur les bonnes mesures sanitaires à mettre en…

Update : January 17, 2023

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

ca Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 24, 2024

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

ca Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 24, 2024

Données 2022-2023 concernant les élèves à la formation générale des jeunes en situation complexe vivant ou ayant vécu un bris de scolarisation sur les situations présentées dans le rapport suivant : (https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/sit

pdf 638 Kb 23-676_Diffusion_V2.pdf

collecte de données de l’hiver 2023 comparativement à celles de 2021 et de 2022. Il faut toutefois considérer que les périodes de références des collectes de…

Update : October 10, 2025

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

pdf 372 Kb 23-430_Diffusion.pdf

bles-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la…

Update : December 28, 2023

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

pdf 372 Kb 23-430_Diffusion.pdf

bles-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la…

Update : December 28, 2023

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1.42 Mb 24-677_Diffusion.pdf

également une reproduction de ces derniers. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision…

Update : January 28, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 16.43 Mb RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf

intérêts des consommateurs et de la protection de l’intérêt public. La clientèle de la Régie comprend la majorité des intervenants des secteurs de…

Update : October 9, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 16.43 Mb RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf

intérêts des consommateurs et de la protection de l’intérêt public. La clientèle de la Régie comprend la majorité des intervenants des secteurs de…

Update : October 9, 2024

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Kb 24-761_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 20, 2025

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Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

Données 2022-2023 concernant les élèves à la formation générale des jeunes en situation complexe vivant ou ayant vécu un bris de scolarisation sur les situations présentées dans le rapport suivant : (https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/sit

Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires

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Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

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