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sélective : A Goyer, Gérard et Jean Hamelin. « Montferrand, dit Favre, Joseph », dans Dictionnaire biographique du Canada [en ligne]…

RÈGLE DE CONSERVATION Loi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1) Transaction Modification No du calendrier 30480 No de la demande 9 No de la règle 00004…

Allée Est Bloc A, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418 380-2310 Télécopieur : 418 380-2311 www.mcc.gouv.qc.ca Montréal 1435, rue De Bleury,…

gare) 1 Mise à jour du 1er septembre 2020 : Le 92, rue Martel, St-Joseph-de-Beauce a été retiré puisque l’immeuble a été démoli le 28 août 2020. 1 2 Préparé…

gare) 1 Mise à jour du 1er septembre 2020 : Le 92, rue Martel, St-Joseph-de-Beauce a été retiré puisque l’immeuble a été démoli le 28 août 2020. 1 2 Préparé…

propriétaire peut, dans les 30 jours de la transmission de cet avis, présenter ses observations et, s’il y a lieu, produire des documents. Fait à Québec, ce…

propriétaire peut, dans les 30 jours de la transmission de cet avis, présenter ses observations et, s’il y a lieu, produire des documents. Fait à Québec, ce…

organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation que lui a fait un organisme qui en relève ou qu’il a fait à un autre organisme…

organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation que lui a fait un organisme qui en relève ou qu’il a fait à un autre organisme…

paysages) Pièces justificatives : Ordre du jour de la rencontre du comité CAR-Érosion et courriel (4A) ; Annexe A EDC Municipalité des Îles-de-la-Madeleine…