Search results

collectifs (nombre de livrables créés; taux d’utilisation des outils pour un accompagnement réalisé par une ou un ADN) Objectif 2.2 Assurer un transfert de…

Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels…

Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels…

es et de la Francophonie I Contrat à la suite d'un appel d’offres sur invitation Approvisionnement (biens) 2025-01-24 20045915 Québec : acquisition…

complexe entre les diverses clientèles desservies. Un système de traitement entièrement informatisé a permis de constituer, pour chacun des sujets retenus, u…

fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme M Contrat à la suite d'un appel d’offres sur invitation Services…

c. 30, a. 1. 21. Un organisme public peut refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour…

c. 30, a. 1. 21. Un organisme public peut refuser de confirmer l’existence ou de donner communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour…

agricoles. Également, l'un des agriculteurs a doublé sa production et un autre dispose d'un élevage de cerfs. Art 1.13 et Art 2.2 : Pour calculer…

☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et…