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de génération par habitant des boues municipales par mode de gestion Année Quantité de boues enfouies par habitant Quantité de boues incinérées par habitant…

Catégorie 2 Élevé par défaut Ne s’applique pas sauf si déterminé autrement par un professionnel ou une professionnelle. Catégorie 3 Élevé par défaut Ne…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

causées par des interventions humaines · érosion des sentiers ou des routes · effondrement d’infrastructures (par exemple ligne de transport d’énergie) ·…

causées par des interventions humaines · érosion des sentiers ou des routes · effondrement d’infrastructures (par exemple ligne de transport d’énergie) ·…

vertes. Plus précisément, les projets jugés admissibles sont présentés au CCOV par le partenaire concerné, c’est-à-dire par l’organisme porteur du projet,…

tantôt pour rectifier le tir quand de telles violences surviennent (par exemple, lorsque le coming out d’un.e élève est mal accueilli par ses pairs, ou pour…

ion 716 06 11 Métro de Montréal, ligne bleue de la station Saint-Michel à Anjou – Prolongement 39 06 12 Métro de Montréal, système de contrôle des trains sur…

2023 Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Une version électronique de ce document est disponible en…

100 $ (Ligne 10 ÷ ligne 11 x 100) Données prévisionnelles non auditées 2026 | S60 | | 6 | Nom légal de l'organisme | Code géographique | DONNÉES…