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niveau du système de son et du plancher de scène de la salle de spectacle de Lebel-sur-Quévillon. Le Fonds Mille et Un pour la jeunesse ASSOCIATION DE…

financement de projets de construction, d'acquisition de propriétés, d'améliorations locatives, d'agrandissement ou de réaménagement de locaux…

l’adoption de modifications réglementaires ou de nouveaux règlements, de programmes ou de politiques en vue de s’assurer de…

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montant de l’ajustement de transition 2021-2022. Pour l’ancienne mesure 30760, il s’agit de l’ajustement de transition ainsi que de la récurrence de…

l’évaluation de l’atteinte des résultats. Durée La durée maximale de réalisation d’un projet est de trois ans à compter de la date de signature de la…

toute forme de prêt, de garantie de prêt ou de prise de participation; ▪ Les dépenses d’activités de lobbyisme, au sens des articles 26 et 27 de la Loi sur…

Date de fin de contrat Région administrative de livraison 8 Ministère de la Culture et des Communications I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens)…

I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-11-26 20063080 Services de traiteur dans le cadre de la Conférence des ministres de la Culture de…

MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS SECTEUR : 0835 - FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS PAGE : 1 de 5 No. SÉQ. N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de…