Search results

© Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales 3…

résolution 2.5.1. au plus tard trois (3) mois après la fin de chacun de ses exercices financiers, un rapport d'utilisation de l'Aide financière pour l'année…

des prestataires de services de garde éducatifs. 81.2.35. Le rapport d’activités du Comité d’examen des empêchements est inclus au rapport annuel de gestion…

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

la section Rapport annuel de gestion. Le nombre de dossiers pour lesquels le demandeur a opté pour une mesure afin d’éviter un autre sinistre se retrouve…

et de soutien à l’intégration ayant inclus l’offre de jumelage • Nombre de jumelages réalisés par rapport aux jumelages prévus Accompagner les organismes…

March 2017. 2 OECD, OECD Best Practices for Budget Transparency, 2002. 3 Auditor General of Québec, Rapport spécial du Vérificateur général du Québec à…

partielle du présent document est autorisée à la condition que la source soit mentionnée https://www.quebec.ca/gouv/ministere/agriculture-pecheries-alimentat…

Demandes PEMSE Objet : RE: SDM 15286 relance SQA Bonjour Pierre, Je voudrais faire un suivi par rapport au SDM-15826. Dans le SDM, je vois qu’il n’a pas…

t un budget d’investissement pluriannuel à l’égard des infrastructures publiques, de même qu’un rapport de l’utilisation qui en a été faite, pour dépôt à…