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données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

personnelles ou confidentielles, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction de celui-ci. Vous…

Update : July 6, 2023

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

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personnelles ou confidentielles, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction de celui-ci. Vous…

Update : July 6, 2023

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : July 30, 2024

23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Kb 23-483_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 5, 2024

23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Kb 23-483_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 5, 2024

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Kb 23-140_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : July 26, 2023

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Kb 23-140_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : July 26, 2023

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

physique et/ou instrumentale (du chantage) à l’endroit d’un(e) individu(e) en position d’autorité (tout type de personne en position d’autorité, tant que le…

Update : November 26, 2024

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

pdf 228 Kb 22-292_Diffsuion.pdf

la compétence d’autres organismes publics, en l’occurrence les établissements d’enseignement collégial et le ministère de la Culture et des Communications. E…

Update : January 31, 2023

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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

23-483_Diffusion.pdf

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Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

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