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Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

pdf 228 Kb 22-292_Diffsuion.pdf

la compétence d’autres organismes publics, en l’occurrence les établissements d’enseignement collégial et le ministère de la Culture et des Communications. E…

Update : January 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

applicables en milieu scolaire en contexte de pandémie (COVID‐19, informations complémentaires à l’attention du réseau scolaire) a été réalisée. Prendre…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

applicables en milieu scolaire en contexte de pandémie (COVID‐19, informations complémentaires à l’attention du réseau scolaire) a été réalisée. Prendre…

Update : March 31, 2023

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

universitaire Jeunes en difficulté. Exploitation sexuelle en période de pandémie, Bulletin d’information COVID-19, 2020. 8 Institut universitaire Jeunes en…

Update : January 6, 2023

Valeur des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes

pdf 890 Kb 2025-13822.pdf

Services professionnels en architecture T.I 2025-03-05 740 409 $ 2024-2025 Cofomo Québec inc. 20031670 95S10393 Services professionnels en architecture T.I 2…

Update : January 20, 2026

Liste des principaux dossiers judiciaires portant sur la confiscation civile depuis 2007 - BSM-2025-005104

pdf 401 Kb DAI_no_BSM-2025-005104.pdf

646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 15 mai 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Saisie de biens N/Réf. : BSM-2025-00510…

Update : May 20, 2025

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

pdf 646 Kb 25-183_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 11 juillet 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-183 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : July 22, 2025

Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

pdf 417 Kb 25-703_Diffusion.pdf

Québec, le 17 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-703 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : January 6, 2026

Appel de projets pour la conversion de garderies non subventionnées en garderies subventionnées 2023

pdf 382 Kb ADP-conversion-projets-retenus-2023.pdf

Maskoutains (A) – ville de Saint-Hyacinthe LE ZIRAFO EN ESPADRILLES 80 1602 MRC Les Maskoutains (A) – ville de Saint-Hyacinthe PRÉMATERNELLE LE ZIRAFO EN…

Update : April 15, 2024

Projets d’aménagement déposés par les CSS, répartition budgétaire et les factures

pdf 3.50 Mb 23-25_Diffusion.pdf

scolaires concernés. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès des responsables de l’accès aux documents de ces…

Update : July 26, 2023

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Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

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