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Programme d’appui à la laïcité

pdf 1.36 Mb programme-laicite-grille-budgetaire.pdf

Secrétariat Commentaires du Secrétariat Sous-total – frais d’inscription • Précisez le type de frais (location de matériel, d’équipement, de salle, etc.)…

Update : June 16, 2022

2023-015 - Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf

personne qui l’occupe en vertu d’une promesse de vente, d’un permis d’occupation ou d’un billet de location; 4o possède un immeuble à titre d’usufruitier…

Update : July 12, 2023

2023-082 - Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans

pdf 19.00 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie1.pdf

sont très rares. C’est pourquoi le cas de La Romaine a été investigué initialement par le MTMDET (Locat et al., 2010). Dans le cadre d’un projet de doctorat…

Update : August 8, 2023

Extrait du rapport financier 2023 portant sur les avantages sociaux futurs

xlsx 366 Kb extrait_rapport_financier_avantages_sociaux_futurs.xlsx

les suivants : Obligations et billets Autres dettes à long terme Total 2023 Avec fonds Sans fonds Location- Autres d'amortissement d'amortissement…

Update : February 1, 2024

A just transition: The core principle of Québec's figh against climate change

pdf 780 Kb transition-juste-depliant-en.pdf

heating homes in winter. Resilient generation, transmission and distribution networks, primarily located in northern regions or far from major city centres,…

Update : August 3, 2023

Guide de gestion des surplus - CPE

pdf 442 Kb guide-gestion-surplus-CPE.pdf

implique que le CPE doit aussi obtenir l’approbation préalable du Ministère pour conclure tout bail de location. Une approbation préalable du Ministère est…

Update : September 24, 2024

2023-015 – Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf

personne qui l’occupe en vertu d’une promesse de vente, d’un permis d’occupation ou d’un billet de location; 4o possède un immeuble à titre d’usufruitier…

Update : July 12, 2023

Microsoft Word - 20160329-12_VF_Analyse_impact_reglementaire_appareils_2016-03-29_rev.docm

pdf 109 Kb AIR_201607_PR_efficacite_appareils_MERN.pdf

interdit au fournisseur d’importer ou d’expédier d’une province à une autre, aux fins de vente ou de location, du matériel consommateur d’énergie non…

Update : May 16, 2023

Programme d’appui à la laïcité

pdf 1.36 Mb programme-laicite-grille-budgetaire.pdf

Secrétariat Commentaires du Secrétariat Sous-total – frais d’inscription • Précisez le type de frais (location de matériel, d’équipement, de salle, etc.)…

Update : February 13, 2025

2023-082 – Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans – Partie 1

pdf 19.00 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie1.pdf

sont très rares. C’est pourquoi le cas de La Romaine a été investigué initialement par le MTMDET (Locat et al., 2010). Dans le cadre d’un projet de doctorat…

Update : August 8, 2023

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