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Émissions de GES par type de camions en 2030 et 2035, en Mt éq.CO2 .............................. 28 Tableau 9 : Émissions de contaminants atmosphériques en…

Utiliser une enveloppe en papier ou en carton pour l’envoi de votre demande. Évitez les enveloppes en plastique ; Ź Retirer les trombones, agrafes, pinces à…

ages, gestion de classe, stages pratiques en enseignement); 3) fournir, le cas échéant, la preuve que les études ont été faites en français ou en anglais, en…

Elles peuvent être obtenues par GPS ou Google Maps sur un cellulaire en activant la fonction de localisation des photos ou en ligne sur le site Forêt ouverte…

l de l’EIT abrogé en 2008 ont vu leur taux ajusté par paliers : il est passé de 0 ou 15% en 2007, à 18% en 2008, à 20% en 2009, à 22% en 2010, à 24% en 2011…

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après « Loi sur l’accès ») prévoit certaines…

Nutashkuan Première Nation des Wolastoqiyik Wahsipekuk Société de développement des Naskapis Terres en vue Théâtre Aaqsiiq

Une de ces mesures vise la mise en œuvre d’un programme d’aide financière pour contribuer à l’accès à une eau potable de qualité aux citoyennes et citoyens.…

publique en 2020 était de 2,2 % au Québec, alors qu’elle s’élevait à 6 % en Ontario 11. Des sommes ont depuis été investies pour corriger ce…

des personnes en situation d’itinérance ainsi que la protection de l’environnement. En faisant les demandes suivantes, la Ville souhaite continuer de…