Search results

de soutien à la sortie des maisons d’aide et d’hébergement par un meilleur accès à la justice et d’amélioration de la pratique policière par des effectifs…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

352 Réseau de télécommunication par fibre optique sous‑marin et terrestre – Nunavik – Construction 10 95.1 4.5 - 4.5 99.5 135.2 234.7 1160 Réseau de…

Actuel • Commande 1 fois par semaine • Par 4 établissements • 208 commandes par année Individuel • Commande 1x par 3 semaines • Par 4 établissements • 69…

rendus par programme et par service......................... 22 TABLEAU 8 Financement du régime public d’assurance médicaments…

réaffectation de bâtiment ont l’obligation de remplacer tout appareil de chauffage au mazout par l’électricité ou par d’autres sources d’énergie…

représenter par un membre de son personnel ou par toute autre personne qu’il autorise par écrit. Il ne peut cependant, s’il s’agit du recouvrement de petites…

dépenses reconnues admissibles par le Ministère; Communauté membre des Premières Nations : communauté membre des Premières Nations reconnue par le Québec et…

(la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été…

(la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été…