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Schedule for Ministerial Examinations and the Retake of Examinations at the Elementary and Secondary Levels

/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/programs-training-evaluation/ministerial-examinations-evaluation-learning/ministerial-examinations/-schedule-examination-sessions

nt, 6 e année du primaire Écriture, 014-620 June 3 Français, langue d’enseignement, 4 e année du primaire Lecture – Texte littéraire, 014-430 June 4 Français, langue d’enseignement, 4 e année du…

Update : November 19, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 676 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

: besoins de garde d’enfants de milieux défavorisés; besoins de garde pour les enfants de moins de 18 mois; besoins de garde d’enfants présentant des besoins…

Update : January 12, 2026

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

économiques de la solidarité internationale au Québec • 9 Détails de la collecte de données auprès de l’ensemble des OCI sous la forme d’une enquête…

Update : March 29, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – decembre 2025

pdf 2.09 Mb RA-engagement-fde-decembre-2025.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Fonds du développement économique (FDE) Décembre 2025…

Update : March 4, 2026

SJ-454 (2026-04) Réclamation pour honoraires, frais de séjour et déplacement des interprètes et des intermédiaires en communication

pdf 307 Kb sj454.pdf

Date: De: À: De-1: À-1: De-2: À-2: No dossier-1: Date-1: De-3: À-3: De-4: À-4: De-5: À-5: No dossier-2: Date-2: De-6: À-6: De-7: À-7: De-8: À-8: No…

Update : April 8, 2026

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - Amende

pdf 150 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_avril_juin_2025-Amende.pdf

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de…

Update : March 4, 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

pdf 1.37 Mb PL_strategique_2023-2027.pdf

proposées nous permettront d’accentuer et de coordonner, avec une plus grande agilité, nos efforts de promotion de la culture québécoise et de valorisation d…

Update : December 6, 2023

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

on. Requiert de 1 à 5 jours de travail par une équipe de 5 employés. 1 700 $ à 9 443 $ Mesure de contrôle, de suivi, d’entretien et de surveillances…

Update : August 20, 2025

Portrait des étudiantes et des étudiants ayant échoué à leur première passation de l’épreuve uniforme de français au collégial

pdf 832 Kb Portrait-Echecs-EUF.pdf

session de passation. 8 En raison de la pandémie de COVID-19, seulement quatre sessions de passation de l’EUF ont eu lieu en 2019-2020 et en 2020-2021, soit…

Update : March 13, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 920 Kb PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics Article 11 - À…

Update : November 13, 2023

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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

Portrait des étudiantes et des étudiants ayant échoué à leur première passation de l’épreuve uniforme de français au collégial

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