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2025-004 – Informations relatives aux véhicules de fonctions ministérielles

pdf 499 Kb DAI_2025-004_informations_vehicules.pdf

votre ministère depuis le début de l’année 2020. • Copie de tout document permettant de connaître les frais de lavage ou de nettoyage payés pour un ou des…

Update : April 17, 2025

Pesticide application on green spaces, golf courses, indoor plants and for pest management

/en/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/application/application-green-spaces-golf-courses-pest-management

the institution. Send the pesticide reduction plan to the ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs if you apply pesticides or have them…

Update : January 6, 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : May 19, 2023

Sport fishing : Latest news on regulation

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-fishing/news

on category III lands. See all the particular rules for zone 22 North . Zone 22 South The new rules regarding this fishing zone are as follows: Closure of winter fishing for lake trout on category…

Update : November 25, 2025

Le bioalimentaire économique - Aperçu 2025-2026

pdf 0.99 Mb BU_Bioalimentaire_economique_Apercu_2025-2026_MAPAQ.pdf

suivants : Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer; Fabrication de sucre et de confiseries; Mise en conserve de fruits et de légumes;…

Update : February 16, 2026

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1.53 Mb rapport_incendie_code_14.pdf

Jour Date de l’arrivée Heures Minutes Secondes Heure de l’arrivée Veuillez remplir la case D4 uniquement si le schéma de couverture de risques est en vigueur…

Update : August 23, 2022

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1.53 Mb rapport_incendie_code_14.pdf

Jour Date de l’arrivée Heures Minutes Secondes Heure de l’arrivée Veuillez remplir la case D4 uniquement si le schéma de couverture de risques est en vigueur…

Update : August 23, 2022

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.57 Mb GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

et de l’Habitation MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques MERN Ministère de l’Énergie et des Ressources…

Update : May 30, 2023

Marjorie Valiquette

pdf 901 Kb marjorie-valiquette.pdf

aux taxis privés de faire parti du réseau de transport. -Polyvalence de tous les véhicules de transports du réseau (espace cargo, espace vélo) -Objectif de…

Update : November 24, 2020

Bornes et câbles de recharge admissibles au programme Roulez vert

xlsx 71 Kb roulez-vert-liste-bornes-recharge-admissibles.xlsx

Liste bornes Programme Roulez vert Bornes et câbles de recharge admissibles Remboursement pour une borne à domicile, une borne en milieu de travail ou une…

Update : February 18, 2026

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Le bioalimentaire économique - Aperçu 2025-2026

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

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