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plusieurs intervenants de la chaîne de traitement des sols contaminés : • Un lieu de stockage de sols contaminés; • Un centre de transfert de sols…

ns sur des projets de loi et de règlement 12 9 sur des projets de loi 3 sur des projets de règlement Ressources humaines 193 personnes dont 67,9 % sont…

la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à la ligne 7) 41 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice constitués…

ives de Montréal et de Laval Le tableau 2.3 montre qu’au total, 76,3 % des enfants des régions de Montréal et de Laval habitent le territoire de CLSC où est…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

municipalité est membre de la Municipalité Régionale de comté de Bellechasse. De ce fait, elle doit assumer sa part des dépenses de cet organisme. De plus,…

titre de PTSC. Pour le présent exercice, l'ensemble des données présentées est en date du 31 mars 2023, à l’exception des changements de catégories des…

à la ministre des Affaires municipales en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme 16 Projets de SAD ou de PMAD révisé MRC* et communauté…

achetée ou louée dans le but de fournir des services de garde ne sont pas des résidences privées au sens de la Loi. Seuls les titulaires d’un permis de …

comme priorité le renforcement des capacités et des effectifs des corps de police autochtones dans le but de mieux répondre aux enjeux en matière de violence…