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Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

pdf 524 Kb POL_delais_loi_amenagement_urbanisme.pdf

électronique de ce document est disponible en ligne. ISBN : 978-2-550-96431-5 Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous droits…

Update : December 15, 2023

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

service en ligne (Dossier étudiant Internet) — Phase 1 (réalisée en 2021) Réalisée Automne 2024 Amélioration du service en ligne en augmentant la qualité et…

Update : October 24, 2025

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

présentations sur la pratique du droit à l’ère de la mondialisation en Asie, en Europe, en Amérique latine et en Amérique du Nord. En 2017, il a été nommé…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

présentations sur la pratique du droit à l’ère de la mondialisation en Asie, en Europe, en Amérique latine et en Amérique du Nord. En 2017, il a été nommé…

Update : July 29, 2024

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

(0$ en 2022-2023) • Mener des projets pilotes de tribunal spécialisé en matière de violence sexuelle et de violence conjugale, incluant la prise en compte…

Update : August 15, 2025

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

pdf 1.42 Mb 24-760_Diffusion.pdf

ent de jeux en ligne sur mobile ou non LaPresse + Site internet de médias communautaires Émission en rediffusion en ligne/ Plateformes de rattrapage télé…

Update : April 17, 2025

Plan de gestion des actifs municipaux en eau

docx 3.89 Mb TXT_plan_gestion_actifs_municipaux_eau.docx

eaux usées et eaux pluviales en deux sections distinctes ou si elle désire combiner ces deux sections en une seule. En sélectionnant le choix 1, la…

Update : December 4, 2023

Politique québécoise en matière d'immigration, de participation et d'inclusion

pdf 1.23 Mb PO_ensemble_quebec_MIDI.pdf

notamment à la suite du tsunami dans l’océan Indien en 2004, des séismes en Asie du Sud en 2005 et en Haïti en 2010 ainsi que du typhon aux Philippines en…

Update : December 17, 2018

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1.39 Mb air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

Update : August 20, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies

pdf 1.01 Mb conversion-2025-guide.pdf

https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/tpz-1029-8-f-c/ https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-lign…

Update : August 5, 2025

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Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

Plan de gestion des actifs municipaux en eau

Politique québécoise en matière d'immigration, de participation et d'inclusion

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

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