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permettent de réduire les délais de démarrage des mandats de plusieurs semaines, voire de plusieurs mois comparativement aux appels d’offres traditionnels.…

raison d’un manque de personnel entraine des délais dans la livraison des marchandises pour les industries et des biens essentiels pour les ménages. Ces déla…

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

bris majeurs. Ce fonds devrait prévoir un appel à projets accessible en tout temps, assorti d’un délai de réponse très rapide, adapté à la nature urgente des…

lequel il a recommandé au ministère des Finances de prendre les mesures nécessaires afin de réduire le délai de préparation des états financiers consolidés…

se voir attribuer plus de 80 % de la subvention. Les partenaires doivent aviser le ministre sans délai et par écrit s’ils reçoivent ou acceptent toute autre…

Diminution du nombre 7 Réduction de la fréquence 3 Gain de temps 6 Autre baisse des coûts 5 Délais 5 Réduction des délais 5 Autres 63 Simplification des…

manifeste le souhait que les recommandations qu’il vous soumet aient des suites dans les meilleurs délais. En raison de leur nature, les changements attendus…

il faut donner suite, alors que le présent mémoire évoque d’autres mesures. Chose certaine, les délais actuels imposés avant de toucher les crédits d’impôt,…

ententes, le ministère ou organisme porteur s’engage notamment à fournir au ministre, dans les meilleurs délais, tous les documents et toutes les données que…