Search results

demi-journée. Par exemple, si une RSGE a fermé son service de garde un lundi après-midi, elle Version du 27 février 2026 2 inscrira, pour un enfant dont la…

demandeur: Off Copie dune résolution du conseil dadministration autorisant le demandeur à déposer des projets et à: Off Un budget dexploitation sur trois ans…

d’un quai ou d’un abri à bateau X Construction d’un bâtiment résidentiel X Construction d’un bâtiment non résidentiel X Travaux visant à modifier l’usage d’…

d’infraction généraux par un procureur en vue de signifier un constat d’infraction long ou non, ainsi que tous les cas où un dossier sera traité « par défaut…

d’infraction généraux par un procureur en vue de signifier un constat d’infraction long ou non, ainsi que tous les cas où un dossier sera traité « par défaut…

portion de territoire, un lieu ou un objet physique observable. Un tel lieu tire sa valeur, entre autres, des caractéristiques esthétiques, culturelles ou…

souviendra qu‟un ma- nifestant perd un œil le 7 mars 2012 à Montréal. Deux manifestants subissent d‟importants traumatismes crâniens lors de l‟émeute du 4…

souviendra qu‟un ma- nifestant perd un œil le 7 mars 2012 à Montréal. Deux manifestants subissent d‟importants traumatismes crâniens lors de l‟émeute du 4…

venu de renouveler un nombre important d’ententes de services, comme à la fin de l’été. En passant par cette section, vous pourrez procéder plus rapidement…

à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple un stylet, un écran tactile ou une souris) ; Ź La signature manuscrite numérisée (par exemple en apposant…