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Informal and family caregiver

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Contact Proche aidance Québec 514-524-1959 info@procheaidance.quebec www.procheaidance.quebec (in French only) Confédération des associations de proches en santé mentale du Québec The Confédération…

Update : November 27, 2025

Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

pdf 1.52 Mb RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf

l’industrie de la construction et un rapport d’étape.8 Le décret repousse la date limite de dépôt du rapport final de la Commission au 19 avril 2015 et…

Update : December 18, 2018

Etude sur la faisabilite d'un lien entre la rive-sud et la rive-nord - Rapport final VOL 2 (1979

pdf 19.83 Mb 1979-Etude-faisabilite-VOL2.pdf

L GOUVERNEMENT DU QUEBEC ,YeMinistère des 3 Transports du Québec étude sur la faisabilité d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve saint-laurent…

Update : October 4, 2024

Rapport de mission

pdf 26 Kb 2025_04-Washington_CSkeete.pdf

Rapport de mission Lieu Washington, États-Unis Date de la mission 31 mars au 4 avril 2025 Contexte Considérant la conjoncture politique américaine et son…

Update : September 15, 2025

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 6, 2023

Rapport de suivi - Consultation portant sur la convention de mise en marché

pdf 225 Kb Rapport_de_suivi_-_Conventions_de_mise_en_marche.pdf

légumes de transformation Le Lapin du Québec Les Producteurs de lait du Québec Létourneau Lemaire Courchesne Alexander (Association des marchands de semences…

Update : November 22, 2021

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : December 4, 2023

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/communication-familles-enfants-autochtones-disparus-decedes https://www.quebec.c…

Update : October 26, 2022

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

(ENFFADA, Rapport complémentaire Québec, 2019, page 111). À la fin de près de trois années d’enquêtes, l’ENFFADA a rendu public son rapport final le…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

(ENFFADA, Rapport complémentaire Québec, 2019, page 111). À la fin de près de trois années d’enquêtes, l’ENFFADA a rendu public son rapport final le…

Update : April 20, 2023

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Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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