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publié en décembre 2021, les émissions de GES du Québec ont diminué de 3 % entre 1990 et 2019. Ce résultat découle principalement : – d’une réduction de 23 %…

de dépenses Pour un État plus efficace - Bilan 2025-2026 : la réduction des effectifs donne des résultats – 30 – Source : Maxime Bélanger Directeur des…

Partie 4 Partie 5 Processus de traitement Fichiers permanents Processus d’évaluation Synthèse des résultats Continuité du rôle 1A Principes et concepts…

L’article 111 de ce règlement est modifié par l’insertion, dans le deuxième alinéa et après « résultats », de « minimum et maximum quotidiens ». TEXTE…

l’autorisation • 10 ans, renouvelable sous certaines conditions Présentation de la demande • Les résultats de l’examen de langue sont envoyés directement au…

le double comptage dans les réductions d’émissions de GES. Le choix des technologies illustre le résultat le plus probable projeté par la modélisation, à la…

souhaitez également obtenir les documents suivants : 1. Questionnaire du sondage ; 2. Réponses et résultats du sondage. Nous avons procédé à l’examen de…

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous informons des résultats des vérifications menées lors du traitement de…

à la suite d’un contrat de service; Moyens recommandés : Deux moyens permettraient d’arriver au résultat souhaité : 1- Conservation du régime à deux lois: a)…

dont la réalisation serait compromise sans un financement adapté aux réalités du secteur. Les résultats observés démontrent un rendement élevé de…