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on sur une longueur de 1500 m de séries de 5 pieux de 8 m de longueur et de 2.5 m de diamètre espacées de 10 m. SOLS CONTAMINÉS Bien qu'aucune information…

Guide de reddition de comptes 2024-2025 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2024-2025 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

matière de sécurité de l’information. Il s’agit notamment de la Politique ministérielle de la sécurité de l’information, du Cadre de gestion de la sécurité d…

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Prévision des dépenses de missions L’écart de prévision des dépenses de missions est de −0,5 point de pourcentage en 2014-2015, de −0,3 point de pourcentage…

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produits dérivés de la viande de porc, de la mise en conserve de fruits et de légumes, du sucre et de confiserie, de boissons, d’autres aliments, du sirop…

le cadre de la demande de modification du SAD de la MRC de Thérèse-De-Blainville pour encadrer le redéveloppement du pôle commercial régional (Place…

règlement Date de notification Statut Délai légal Date de l’avis gouvernemental Communauté métropolitaine de Montréal Sans n° 2023-10-11 Non conforme S.O.…

12 Ministère de la Famille Demande de révision du calcul de la subvention À la réception de la confirmation de la subvention finale ou de la lettre indiquant…