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1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

éventuellement la cote R des collégiens ? La principale composante de la cote R (CRC) est la cote Z au collégial, qui permet de positionner un étudiant en fo…

Update : August 21, 2023

Les feux de forêt à Sept-îles : la rétroaction, une étape cruciale dans le cycle de gestion d'une situation d'exception

pdf 280 Kb PC1-ASCQ-277-23-revCM_AJ.pdf

par son expertise dans les domaines de la sécurité civile, de la prévention incendie, de la gestion de la sécurité incendie et de la gestion de risques. Il a…

Update : August 8, 2023

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

niveaux de la 1re à la 9e année. Tout d’abord, il y a lieu de préciser que l’article 1 de la Loi accorde un droit d’accès aux documents détenus par un…

Update : October 21, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Kb pl67_air.pdf

l’offre de services de notre système de santé. La Loi modifiant la Loi sur la pharmacie (PL 41) adoptée en 2011 et la Loi modifiant principalement la Loi sur…

Update : May 8, 2025

Liste des projets d’ajout d’espace (bonification) dans le réseau scolaire public qui sont présentement à l’étape de la planification (donc qui n’ont pas été suspendus depuis décembre 2024) avec la cote de priorisation pour chacun des projet

pdf 491 Kb 25-126_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : July 31, 2025

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

interne; − les frais d’administration ou de gestion admissibles dans le cadre du volet 2. Ces lignes directrices doivent être considérées dans la reddition…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

interne; − les frais d’administration ou de gestion admissibles dans le cadre du volet 2. Ces lignes directrices doivent être considérées dans la reddition…

Update : October 8, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

de produits, dans les points de vente de la SAQ, dans les dépanneurs, dans les épiceries et directement sur les lieux de production. b) Nombre d’entreprises…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 292 Kb AIR_202110_MR_transport_alcool_MEI.pdf

de produits, dans les points de vente de la SAQ, dans les dépanneurs, dans les épiceries et directement sur les lieux de production. b) Nombre d’entreprises…

Update : May 16, 2023

À parts égales, à part entière - L’égalité dans le couple et la famille

pdf 232 Kb PEPE-Couple-Famille.pdf

hommes au Québec FICHE 1 DE 5 L’ÉGALITÉ DANS LE COUPLE ET LA FAMILLE MARIAGE ET UNION CIVILE La loi considère un couple comme l’union de deux personnes. La…

Update : January 23, 2023

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