Search results

le troisième point vous a été ou vous sera transmise par le ministère de l’Enseignement supérieur en réponse à la demande identifiée au numéro 25-985 Nous …

fonctions. Vous trouverez ci-annexé une reproduction de cet article. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

 dont les projets ont été retenus dans le cadre de l’appel de projets du Programme de soutien à la francisation s’étant déroulé du 16 juin au 11 août 2025. À…

Veuillez noter que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours…

s. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée par la…

de vous rencontrer dans les prochaines semaines afin de discuter de ces propositions et d’explorer ensemble les leviers qui permettraient de solidifier…

ents 058-DGSP-2025-04 1 Pour davantage d’information sur le consentement à l’hébergement, référez-vous au module sur le consentement aux soins dans le guide…

libérations conditionnelles. Il est essentiel q u e n o us p uissio n s co m m u n iq u er avec vous. Veuillez vous assurer de nous transm ettre vos co ord…

n, ses réalisations et surtout, les enjeux qui motivent notre demande. En vous remerciant à l’avance de l’importance que vous porterez à notre demande.…

de votre demande, nous vous transmettons ci-joint à la présente les documents demandés et détenus par le Ministère. Relativement au deuxième point, notez…