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de l’étude pour ne pas fausser les résultats dans les autres secteurs économiques. Au-delà de ces statistiques sur les taux de survie, une autre composante…

provenant des autres entités du périmètre comptable du gouvernement du Québec : comprennent notamment les transferts en provenance d’autres ministères,…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

ne permet en aucun cas de démontrer sa propriété d’un terrain et/ou d’une bâtisse. En effet, faute d’en disposer, la possession de la propriété peut être…

(D à G) Solde financé Autres sources de financement 50800 Autres allocations Dépenses Allocations particulières d'investissement par autres sources de…

(D à G) Solde financé Autres sources de financement 50800 Autres allocations Dépenses Allocations particulières d'investissement par autres sources de…

engagées pour l’intégration d’enfants handicapés - Masse salariale - Autres dépenses - Ajustements ▪ L’annexe 4 ne comporte aucun report à d’autres…

engagées pour l’intégration d’enfants handicapés - Masse salariale - Autres dépenses - Ajustements ▪ L’annexe 4 ne comporte aucun report à d’autres…

programmes doivent être clairs et tenir compte des besoins exprimés sur l’ensemble des territoires. On a souvent été témoins de situations où les besoins…

attentive aux besoins des parties prenantes 1.3 Renforcer l’alignement entre les services et les besoins des parties prenantes 5. Taux cumulé des services…