Search results
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Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales de 2025
pdf 859 Kb GUI_candidates_candidats.pdf
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Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025
pdf 2.57 Mb GUI_candidates_candidats.pdf
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Rapport de recherche-action sur la proactivité
pdf 0.96 Mb SARCA_sortir_du_cadre.pdf
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Rapport de recherche-action sur la proactivité
pdf 0.96 Mb SARCA_sortir_du_cadre.pdf
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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves
pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
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Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403
pdf 1.62 Mb DAI_no_BSM-2025-005403.pdf
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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le registre des droits personnels et réels mobiliers - Janvier 2019
pdf 360 Kb RA_AIR_RDPRM_201901_MJQ.pdf
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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions
pdf 464 Kb Mandat-auditeur-coll-priv-non-agrees.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises
pdf 1.02 Mb guide_interpretation_entreprises_2024-08-08_V5.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf