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Document du ministère de l’Éducation édictant les normes relatives à la stèle identitaire des nouvelles écoles québécoises.

pdf 18.89 Mb 24-856_Diffusion.pdf

mesure de reprendre toutes les charges. – La profondeur de la base devra respecter la profondeur minimale de gel de sa localité et de son emplacement in…

Update : April 30, 2025

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

pdf 2.86 Mb engagements_financiers_decembre_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC51 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC50 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 30-90 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022

pdf 2.86 Mb engagements_financiers_decembre_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC51 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC50 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 30-90 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Guide de gestion des surplus - CPE

pdf 442 Kb guide-gestion-surplus-CPE.pdf

11 Ministère de la Famille 4 1. Introduction Les centres de la petite enfance (CPE) jouent un rôle essentiel dans la fourniture de services de garde de…

Update : September 24, 2024

Statistiques sur le montant et le recouvrement des amendes et sanctions financières sous la responsabilité du Bureau des infractions de 2015 à 2024 - BSM-2025-004787

pdf 1.52 Mb DAI_no_2025-004787.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : January 28, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

visés afin de les appuyer dans la réalisation de projets de réduction des émissions de GES, ou dans des projets de recherche et développement en la matière.…

Update : August 20, 2025

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

pdf 1.80 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf

aires des régions de la Mauricie, de l’Outaouais, de Montréal–Laval–Lanaudière, de la Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine, des Laurentides et de la Montérégie…

Update : June 10, 2021

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

pdf 1.80 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf

aires des régions de la Mauricie, de l’Outaouais, de Montréal–Laval–Lanaudière, de la Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine, des Laurentides et de la Montérégie…

Update : June 10, 2021

Effectif scolaire de la formation des jeunes par école en 2023-24. Langue d'enseignement et le sexe pour années scolaires privées 2023-24.

pdf 578 Kb 24-196_Diffusion.pdf

(079500) 079501 Collège de Sainte-Anne-de-La-Pocatière (079501) Français Féminin 228 Privé 079500 Collège de Sainte-Anne-de-La-Pocatière (079500) 079501…

Update : July 18, 2024

Effectif scolaire de la formation des jeunes par école en 2023-24. Langue d'enseignement et le sexe pour années scolaires privées 2023-24.

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(079500) 079501 Collège de Sainte-Anne-de-La-Pocatière (079501) Français Féminin 228 Privé 079500 Collège de Sainte-Anne-de-La-Pocatière (079500) 079501…

Update : July 18, 2024

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

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Effectif scolaire de la formation des jeunes par école en 2023-24. Langue d'enseignement et le sexe pour années scolaires privées 2023-24.

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