Search results

projets, l’application du Protocole international de mesure et de vérification du rendement est proposée (PIMVR). Les principaux éléments du Protocole sont…

signature qui y est apposée est ma signature, les personnes suivantes ont signé ensemble et en ma présence (testateur). Date Date Nom du témoin Nom du témoin…

Sapumijiit. Il est à noter qu’en principe, une offre de règlement rapide est incluse dans la divulgation de la preuve remise à la défense. Des commentaires…

de loisir. Le Regroupement du loisir et du sport du Québec (RLSQ) réunit justement toutes ces personnes et permet de soutenir à la fois le développement du…

sur l’accessibilité : Ce document du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale respecte le standard ¬S G Q R I 0 0 8 - 0 2 du gouvernemen…

sur celui des États du Connecticut, du Maine, du Massachusetts, du New Hampshire, de Rhode Island, du Vermont, du New Jersey, de New York et de la…

textes des différents accords auxquels le gouvernement du Québec a souscrit se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du trésor12. Le réseau…

. • L’article 48 qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui…

fait l’objet d’une autre aide financière du Gouvernement du Québec, à l’exception d’une aide provenant du programme de la Taxe sur l’essence et de la…

fait l’objet d’une autre aide financière du Gouvernement du Québec, à l’exception d’une aide provenant du programme de la Taxe sur l’essence et de la…