Search results

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. La Direction générale de la sécurité civile et de la…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. La Direction générale de la sécurité civile et de la…

Update : October 28, 2019

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

pdf 234 Kb 22-469_Diffusion.pdf

22 de la Loi sur la sécurité dans les sports (RLRQ, c. S-3.1). L’intervention portera sur la gestion par la Fédération de basket-ball du Québec de toute…

Update : April 27, 2023

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

pdf 234 Kb 22-469_Diffusion.pdf

22 de la Loi sur la sécurité dans les sports (RLRQ, c. S-3.1). L’intervention portera sur la gestion par la Fédération de basket-ball du Québec de toute…

Update : April 27, 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

pdf 1.38 Mb 23-413_Diffusion.pdf

scolaire 2020-2021, en raison de la propagation de la COVID-19, seulement deux sessions de passation de l’épreuve ont été tenues. De plus, la passation de…

Update : December 11, 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

pdf 1.38 Mb 23-413_Diffusion.pdf

scolaire 2020-2021, en raison de la propagation de la COVID-19, seulement deux sessions de passation de l’épreuve ont été tenues. De plus, la passation de…

Update : December 11, 2023

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

pdf 323 Kb DAI_2026-007_diminution_etc.pdf

Ministère détient en lien avec votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : April 23, 2026

Obligation de fréquentation scolaire et enseignement à la maison

pdf 281 Kb feuillet_frequentation-scolaire.pdf

Obligation de fréquentation scolaire Encadrements 1 L’élève peut être dispensé de cette obligation aux conditions établies à l’art. 15 de la de la Loi sur…

Update : July 27, 2021

Obligation de fréquentation scolaire et enseignement à la maison

pdf 281 Kb feuillet_frequentation-scolaire.pdf

Obligation de fréquentation scolaire Encadrements 1 L’élève peut être dispensé de cette obligation aux conditions établies à l’art. 15 de la de la Loi sur…

Update : July 27, 2021

Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

pdf 637 Kb 24-769_Diffusion.pdf

(DEP) 645 404,3 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) 660 411,2 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) 761027…

Update : March 25, 2025

Search results

Filters

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

Obligation de fréquentation scolaire et enseignement à la maison

Obligation de fréquentation scolaire et enseignement à la maison

Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca