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d’analyse, de conseil et de coordination auprès du premier ministre et du Conseil des ministres. Il a également la responsabilité de certains dossiers…

d’analyse, de conseil et de coordination auprès du premier ministre et du Conseil des ministres. Il a également la responsabilité de certains dossiers…

publication a été réalisée par le Bureau de coordination du développement durable du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements…

2 • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public, mais que ce droit ne s’étend pas…

2 • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public, mais que ce droit ne s’étend pas…

sur les produits du tabac a connu une importante diminution en 1994, passant de 13,76 $ à 2,76 $ par cartouche, puis a augmenté de façon ponctuelle au fil…

même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. iii A. Le contenu de ce document a été élaboré en décrivant les bonnes…

même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. iii A. Le contenu de ce document a été élaboré en décrivant les bonnes…

moment et sera variable en fonction des livrables à réaliser ; • La cellule a été mise en place à la fin du printemps 2025 mais a débuté ses travaux en…

#5.49 Québec (Québec) G1A 1A3 Téléphone : 418 528-0020 Courriel : af.juridiques@assnat.qc.ca CONSEIL EXÉCUTIF Mme Julie Boucher 835, boul. René-Lévesque E.…