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Modèle de règlement sur les compteurs d'eau

docx 3.72 Mb modele_reglement_compteurs_eau.docx

doivent remplir les espaces vacants aux articles 2, 3, 4, 6 et 12, enlever les précisions entre parenthèses aux articles 4 et 5.2, choisir l’option désirée à…

Update : April 12, 2019

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doivent remplir les espaces vacants aux articles 2, 3, 4, 6 et 12, enlever les précisions entre parenthèses aux articles 4 et 5.2, choisir l’option désirée à…

Update : April 12, 2019

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

cours des dernières années en contribuant à réduire les émissions de GES à moindre coût, en stimulant l’innovation et en facilitant le transfert de…

Update : August 20, 2025

Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie…

Update : October 14, 2025

Présentation de la conférence Conseils pratiques pour atténuer les risques liés aux feux de forêt

pdf 7.59 Mb Conseils_pratiques_pour_attenuer_les_risques_lies_aux_feux_de_foret.pdf

communautés priorisées par SAC et le MSP • Rôle-conseil en évaluation et en atténuation des risques • Accompagner les communautés dans la mise en œuvre de…

Update : October 24, 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

vaccination. Il est à noter que ce document est en évolution constante pour permettre le suivi de la situation sanitaire en cours et le respect des…

Update : January 31, 2023

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

pdf 4.83 Mb guide_application_cadre_normatif.pdf

être réalisée par un ingénieur titulaire d’un diplôme en génie civil, en génie géologique ou en génie minier et possédant un profil de compétences en…

Update : January 19, 2017

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

pdf 4.83 Mb guide_application_cadre_normatif.pdf

être réalisée par un ingénieur titulaire d’un diplôme en génie civil, en génie géologique ou en génie minier et possédant un profil de compétences en…

Update : January 19, 2017

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 451 Kb MFA-PAPH-Bilan-2022-2023.pdf

rencontres du comité interministériel en vue du déploiement 2023-2025 des équipes dédiées interréseaux, et ce, en fournissant des données, en réalisant des…

Update : November 14, 2023

Collectif-Vital_.pdf

pdf 368 Kb Collectif-Vital_.pdf

d’activité physique en raison de son utilisation des réseaux sociaux23. Ces problématiques sont exacerbées par le modèle d’affaires des géants du numérique…

Update : January 12, 2026

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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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