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Toutes communications internes (courriels, messages personnels sur Teams ou autres plateformes) mentionnant les mots clés "Autobus des Cantons", "Grève des chauffeurs d'autobus à Sherbrooke", "Interruption du transport scolaire à Sherbrooke", "Négoc

pdf 1.71 Mb 24-415_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : November 29, 2024

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

directives existantes concernant la superficie des cuisines dans les écoles en fonction du nombre d’élèves qui fréquentent l’école, en particulier dans les…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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directives existantes concernant la superficie des cuisines dans les écoles en fonction du nombre d’élèves qui fréquentent l’école, en particulier dans les…

Update : April 11, 2023

Sciences informatiques et mathématiques (200.C0)

pdf 1.18 Mb 200-C0-science-informatique-mathematique.pdf

équilibrée, intégrant les composantes de base d’une formation scientifique rigoureuse en physique, en chimie, en mathématiques et en informatique ainsi…

Update : February 13, 2024

Sciences informatiques et mathématiques (200.C0)

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équilibrée, intégrant les composantes de base d’une formation scientifique rigoureuse en physique, en chimie, en mathématiques et en informatique ainsi…

Update : February 13, 2024

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Kb 24-814_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : May 26, 2025

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Kb 23-315_Diffusion.pdf

a contribué à l'Examen national volontaire (ENV) en lien avec la mise en oeuvre de l'Agenda 2030 sur l'atteinte des objectifs de développement durable…

Update : November 6, 2023

Diverses informations sur les systèmes de ventilation des écoles secondaires de la Rive-nord

pdf 602 Kb 22-258_Diffusion.pdf

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez en annexe, une reproduction des articles de la Loi…

Update : December 12, 2022

Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

pdf 352 Kb 25-354_Diffusion.pdf

PAR COURRIEL Québec, le 25 août 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-354 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : September 2, 2025

Diverses informations concernant l'aide financière aux études et les effectifs pour les programmes Lancement d'une entreprise/Starting a Business, Vente conseil et Représentation.

pdf 514 Kb 24-875_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : July 31, 2025

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Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

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Diverses informations sur les systèmes de ventilation des écoles secondaires de la Rive-nord

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