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Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels

pdf 3.29 Mb profil_corr_femmes_2015-2016.pdf

moitié (57,1 %) appartiennent à la nation inuite (figure 55). Les autres se répartissent ainsi : 15,9 % pour la nation crie, 9,8 % pour la nation attikamek,…
Update : June 22, 2021
Enveloppe normalisée du parc mobilier - Manuel du MAOB (mobilier, appareillage, outillage et bibliothèque) - 2014-2015

pdf 15.36 Mb MAOB_Cegeps_2014-2015.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 16, 2021
Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet_2015-2016.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 16, 2021
Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 29, 2021
Enveloppe normalisée du parc mobilier - Manuel du MAOB (mobilier, appareillage, outillage et bibliothèque) - 2014-2015

pdf 15.36 Mb MAOB_Cegeps_2014-2015.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 16, 2021
Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet_2015-2016.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 16, 2021
Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16.00 Mb MAOB_Cegeps_Projet.pdf

le remplacement des collections écrite et audiovisuelle est imputée au fonds d’investissements. L’autre moitié est imputée au fonds de fonctionnement. Le…
Update : November 29, 2021
Assessing Cultural Bias in Recidivism Risk Tools: Differential Item Functioning and Predictive Validity of the ORAC-PCQ and LS/CMI Among Indigenous and Non-Indigenous Men in Quebec's Correctional System *

pdf 428 Kb giguere-et-al-2026-assessing-cultural-bias-in-recidivism-risk-tools-differential-item-functioning-and-predictive.pdf

“Indigenous” to refer collectively to the First Nations, Inuit, and Métis peoples of Canada, in line with current federal terminology and the United Nations…
Update : February 17, 2026
Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

montants visés au premier alinéa sont pris sur le fonds consolidé du revenu sous forme d’avance et remboursés par les municipalités sur ce même fonds.]] ».…
Update : January 23, 2024
Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

montants visés au premier alinéa sont pris sur le fonds consolidé du revenu sous forme d’avance et remboursés par les municipalités sur ce même fonds.]] ».…
Update : January 23, 2024