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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 7

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ment naturel, la protection de l’environ- nement naturel du site par l’utilisation, par exemple, de végétaux indigènes, la limitation de la trouée dans la…

Update : December 15, 2010

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

systèmes de transport en commun sur les émissions de GES : a. Augmentation de la vitesse; b. Augmentation de la fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de…

Update : April 22, 2022

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

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systèmes de transport en commun sur les émissions de GES : a. Augmentation de la vitesse; b. Augmentation de la fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de…

Update : April 22, 2022

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

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officiel Début de la période de validité Fin de la période de validité Repère scolaire québécois BULLETIN DE NOTES CLASSE DE PREMIÈRE Classe de 4e secondaire…

Update : November 6, 2023

Proposition de conférence – Colloque sur la sécurité civile 2025

pdf 264 Kb formulaire-appel-proposition-colloque-sc-2025-3mars.pdf

frais de stationnement ou de taxi. Seuls les frais de transport pour un déplacement de plus de 16 kilomètres de votre lieu de travail principal sont…

Update : March 5, 2025

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 532 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

transports : la nécessité de rassembler et de produire les données essentielles à la modélisation de certaines sources d’émissions de GES ou de réductions…

Update : October 6, 2025

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

pdf 148 Kb AM_2020-091.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : November 13, 2020

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

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Update : November 13, 2020

Ville de Québec - Mémoire sur la réalité policière

pdf 309 Kb 2411_Quebec.pdf

2. Le Service de police de la Ville de Québec en quelques chiffres 3. Le niveau de satisfaction des citoyens de la Ville de Québec 4. Un niveau de service…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

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Proposition de conférence – Colloque sur la sécurité civile 2025

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

Arrêté numéro 2020-091 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 novembre 2020

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