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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

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sous-prestation » de services. La nature même de la peine rend la prestation de services en détention beaucoup plus difficile. Les détenus ne bénéficient pas…

Update : May 28, 2021

2602008-453 - Document

pdf 6.66 Mb 2602008-453-document.pdf

l'étendue du dommage. J'espère que la toile n'est pas percée. Lors de ma prochaine visite, je vais terminer de ramasser le brin de scie et…

Update : March 4, 2026

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

d’empattements, de murs de fondation et de murs de béton 90 h 9. Construire des coffrages d’empattements, de murs de fondation et de murs de béton 6.…

Update : November 12, 2025

Exemple de rapport d'incendie code 11 - Feu de broussailles

pdf 717 Kb exemple_rapport_code_11_feu_brousaille.pdf

A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4) Ind. rég.…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport d'incendie code 11 - Feu de broussailles

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A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4) Ind. rég.…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

pdf 820 Kb exemple_rapport_code_16_feu_cuisson.pdf

MISE EN SITUATION 6 FEU DE CUISSON DÉTAILS DE L’ÉVÉNEMENT À Rosemère, le 11 juin 2020, la centrale 9-1-1 communique avec le service de sécurité incendie pour…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

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MISE EN SITUATION 6 FEU DE CUISSON DÉTAILS DE L’ÉVÉNEMENT À Rosemère, le 11 juin 2020, la centrale 9-1-1 communique avec le service de sécurité incendie pour…

Update : June 17, 2021

2407024-162 - Décision

pdf 594 Kb 2407024-162-decision.pdf

2 Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : August 9, 2024

2407024-162 - Décision

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2 Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : August 9, 2024

Liste de logiciels informatiques présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004508

pdf 888 Kb DAI_no_BSM-2024-004508.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

Update : October 24, 2024

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

Exemple de rapport d'incendie code 11 - Feu de broussailles

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Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

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