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d’encadrement peut être une association régionale, un club ou un répondant régional. 1 Les sports d’équipe doivent déposer, le cas échéant, une demande pour…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

ou pour décrire toute autre information transmise par une perception sensorielle qui communique une information, indique une action, sollicite une réponse ou…

d’observations. Une autre modification prévoirait le retrait de la possibilité de déduire les frais d’administration lors de la conclusion d’une vente et d’…

québécoise de la recherche et de l’innovation 2017-2022 prévoit 830 M$ sur cinq ans pour faire du Québec l’une des sociétés les plus innovantes à l’échelle…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision en vous…

que la demande de changement est appropriée. Rappelons que les mineures et mineurs de 14 ans ou plus peuvent eux-mêmes faire une demande de changement de la…

comportant une cible pour chacune des années visées par le plan d’action de développement durable [prévu au point 15]; v. Des indicateurs de résultats; 1. Un…

déposer une demande de révision (voir le point 4.2); y le lieu où une telle demande peut être déposée; y la façon d’effectuer le dépôt de la demande de…