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Liste des logiciels de gestion de données utilisés au MRIF

pdf 99 Kb DA-Logiciels-gestion-donnees-MRIF-20241004-004.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 1 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir…

Update : October 22, 2024

Pour chaque centre de services scolaire et pour chaque commission scolaire, les montants récupérés, le cas échéant, selon la détermination prévue à la norme d’allocation 4 de la mesure 30510 pour l’année 2023-2024 ainsi que le montant total (

pdf 400 Kb 25-140_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée Code Nom de l’organisme…

Update : July 31, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 405 Kb 202504-99_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Unité de gestion (UG) 1er avril 2017 au 31 mars…

Update : May 15, 2025

2411001-284 - Décision

pdf 242 Kb 2411001-284-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] Nous tenons également à vous informer qu’en…

Update : November 27, 2024

Decision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 165 Kb decision_F2024128.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j.2 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : December 20, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202205-31

pdf 444 Kb 202205-31_REP.pdf

sentiments les meilleurs. Le responsable de l’accès à l’information, Original signé par Démosthène Blasi p. j. 3 Direction de la gestion de la faune de la…

Update : July 18, 2024

Copie de tout document relatif au processus d'élaboration et de rédaction d'une instruction concernant la gestion et l’incarcération des personnes détenues en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 47 Kb 2021-13164.pdf

salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Mariline Messier p. j. Article de la loi et avis de recours en révision…

Update : January 6, 2023

Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Kb 2020-13773.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

nos salutations distinguées. La responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Article de la loi et avis de recours en révision…

Update : January 6, 2023

Copie de toute étude ou analyse détenu par le ministère de la Sécurité publique concernant la relation entre la sécurité routière et les interpellations aléatoires par les forces de l'ordre

pdf 314 Kb 2022-13695.pdf

agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : January 30, 2023

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Pour chaque centre de services scolaire et pour chaque commission scolaire, les montants récupérés, le cas échéant, selon la détermination prévue à la norme d’allocation 4 de la mesure 30510 pour l’année 2023-2024 ainsi que le montant total (

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