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véhicules électriques sur le marché québécois, ainsi que du soutien financier aux citoyens, aux entreprises, aux organismes et aux municipalités du Québec…

de réduction des pesticides sur les terrains de golf Septembre 2025 Ce modèle est rendu disponible aux fins de l’application de l’article 73 du Code de…

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts10 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

passager/km 0.17147 73.05 0.00235 * Les facteurs de ce moyen de transport s'appliquent aux taxis, aux véhicules de location et aux véhicules personnels.…

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surtout en ce qui a trait aux travailleurs spécialisés et aux locuteurs de langue française; et finalement, les situations d’urgence dues, entre autres, aux…

Réseau des responsables de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels Information de nature juridique Bulletin no 5 – Mars 2015…

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autres aux adolescents, aux jeunes adultes, aux femmes enceintes, aux personnes aux prises avec un trouble de santé mentale, un trouble de toxicomanie ou des…

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