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singularisant par des problématiques particulières, par exemple les personnes immigrantes, les chefs de famille. − Notre recherche-action cible… des…

fiabilité des données; — remplacer le système de classification par code d’activité économique (CAE) actuellement utilisé par le REQ par le Système de…

fiabilité des données; — remplacer le système de classification par code d’activité économique (CAE) actuellement utilisé par le REQ par le Système de…

maximal d'ambulances par région et par zone, des normes de subventions aux services d'ambulance, des normes de transport par ambulance entre des…

plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 12 septembre 2023 N/Réf. : 25623 Objet :…

plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 12 septembre 2023 N/Réf. : 25623 Objet :…

français en ligne offerts par le MIFI ; b. Les mesures spéciales de francisation et d’expérimentation pédagogiques. Note : Pour les points 1 et 2, si les…

français en ligne offerts par le MIFI ; b. Les mesures spéciales de francisation et d’expérimentation pédagogiques. Note : Pour les points 1 et 2, si les…

remplacé par le suivant : X. À compter du 1er janvier 2024 est imposée sur la fourniture d’un service téléphonique une taxe dont le montant est, pour chaque…

COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS 10. PROVENANCE(S) ET MODALITÉ(S) DE COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS : Par écrit par la personne concernée. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS…