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le journal de la commission scolaire 21,2 Autres (comités de lecture, diffusion de stratégies pour développer le goût de la lecture, plan local de…

notamment, de leur sensibilité, de la finalité de leur utilisation, de leur quantité, de leur répartition et de leur support. Si l’évaluation des scénarios …

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

l’article de la Loi ainsi invoqué : 27. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement dont la divulgation aurait vraisemblablement pour…

l’article de la Loi ainsi invoqué : 27. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement dont la divulgation aurait vraisemblablement pour…

statistiques avec la ventilation demandée nécessiterait de la comparaison, des calculs et des validations. En vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux…

statistiques avec la ventilation demandée nécessiterait de la comparaison, des calculs et des validations. En vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux…

ion de la qualité de ses services et de la satisfaction de sa clientèle. Vous trouverez dans les pages suivantes la définition des principaux termes en…

ion de la qualité de ses services et de la satisfaction de sa clientèle. Vous trouverez dans les pages suivantes la définition des principaux termes en…

êtes incapable de sortir, fermez la porte de la pièce où vous vous trouvez. Bloquez le passage de la fumée au pied de la porte avec un linge ou un vêtement.…