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2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020

pdf 1.15 Mb DAI_2024-100_avis_entente_intermunicipale_2020.pdf

850-2001, la Ville de Sherbrooke et les MRC du Haut-Saint-François, de Coaticook, de Memphrémagog, du Val-Saint-François , et des Sources pour la création de…

Update : October 18, 2024

Taux et nombre de démissions d'enseignants réguliers dans le réseau public, pour chacune des cinq dernières années et les raisons de ces démissions.

pdf 361 Kb 25-393_Diffusion.pdf

89 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 23, 2025

Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022

pdf 332 Kb 22-391_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : February 13, 2023

Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022

pdf 332 Kb 22-391_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : February 13, 2023

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

pdf 325 Kb 25-287_Diffusion.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi…

Update : September 2, 2025

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : April 25, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : April 25, 2024

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 232 Kb 24-193_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 18, 2024

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 232 Kb 24-193_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 18, 2024

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

pdf 323 Kb Z-03_ADIM_Bas-St-Lau_Gaspe_Iles-Made.pdf

ratio aux fins des articles 52 et 53 de la LSGÉE les enfants de la RSE de moins de neuf ans et les enfants de moins de neuf ans qui habitent ordinairement…

Update : February 27, 2023

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2024-100 – Avis publié dans la Gazette officielle concernant une entente intermunicipale de 2020

Taux et nombre de démissions d'enseignants réguliers dans le réseau public, pour chacune des cinq dernières années et les raisons de ces démissions.

Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022

Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

Mémoire de l'Alliance des intervenantes en milieu familial Bas-St-Laurent-Gaspésie-îles-de-la-Madeleine (FIPEQ-CSQ)

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