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La nature ne pardonne pas - En cas de situation d'urgence, Êtes-vous prêts

pdf 5.88 Mb brochure_nature_pardonne_pas.pdf

êtes incapable de sortir, fermez la porte de la pièce où vous vous trouvez. Bloquez le passage de la fumée au pied de la porte avec un linge ou un vêtement.…

Update : January 29, 2020

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) Bulletin no 1 de mai 2024,…

Update : October 8, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR) Bulletin no 1 de mai 2024,…

Update : October 8, 2024

Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale

pdf 352 Kb 2020-11347.pdf

application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que le ministère de la Sécurité publique n’a repéré aucun document visé par votre …

Update : January 6, 2023

Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale

pdf 352 Kb 2020-11347.pdf

application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que le ministère de la Sécurité publique n’a repéré aucun document visé par votre …

Update : January 6, 2023

Rapport annuel d’activité de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2023-2024 – BSM-2024-004622

pdf 526 Kb DAI_no_BSM-2024-004622.pdf

17 et 68 de ce rapport. Cependant, en ce qui concerne le point sur les indemnités comme les ITT, le Ministère ne détient pas de document explicatif en vue de…

Update : November 21, 2024

Copie de la facture du Ministère avec DoubleTree by Hilton MC Québec Resort pour le Lac-à-l'épaule pour les hauts dirigeants du milieu scolaire et ministériel (référence: étude des crédits - renseignements généraux - question 6)

pdf 460 Kb 25-201_Diffusion.pdf

ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : July 23, 2025

Le nombre d’individus et le nombre d’équivalent temps plein (ETP) pour les quatre catégories de personnel scolaire (enseignant, professionnel, soutien, encadrement) dans le réseau public à la formation générale des jeunes (FGJ), ventilés pour

pdf 11.26 Mb 24-583_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 6, 2025

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : September 18, 2024

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : September 18, 2024

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Rapport annuel d’activité de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2023-2024 – BSM-2024-004622

Copie de la facture du Ministère avec DoubleTree by Hilton MC Québec Resort pour le Lac-à-l'épaule pour les hauts dirigeants du milieu scolaire et ministériel (référence: étude des crédits - renseignements généraux - question 6)

Le nombre d’individus et le nombre d’équivalent temps plein (ETP) pour les quatre catégories de personnel scolaire (enseignant, professionnel, soutien, encadrement) dans le réseau public à la formation générale des jeunes (FGJ), ventilés pour

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

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