Search results

vertu des lois québécoises ou canadiennes; • un organisme municipal régi par la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19) ou le Code municipal du…

obligations contenues dans la loi et les préoccupations gouvernementales que par l’adhésion du milieu municipal à la nécessité et aux avantages que…

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

évidente à la simple lecture/réoriente la décision du conseil 0 > 1:::: (1) :::;;; ...; a. 8 Le PV de correction ne semble pas avoir été déposé au conseil…

nature même de son mandat et des relations privilégiées qu’il entretient avec le monde municipal, devrait devenir un partenaire actif du MSP au sein de…

régions septentrionales (le Conseil) réunit des représentants du Conseil tribal de Meadow Lake, du Grand conseil de Prince Albert, de la Nation métisse de la…

régions septentrionales (le Conseil) réunit des représentants du Conseil tribal de Meadow Lake, du Grand conseil de Prince Albert, de la Nation métisse de la…

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…

liés aux changements climatiques sur le territoire municipal Schéma d’aménagement et de développement Plans et règlements d’urbanisme Plan municipal de…