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Document - Demande d'accès à l'information 22-02/044-SL

pdf 522 Kb DO_22-02-044-SL.pdf

locataire et un nouveau bail sera conclu avec le nouveau locataire. 10. CHANGEMENT D'ADRESSE ET TOUT AUTRE AVIS : Tout changement d'adresse et…

Update : May 29, 2023

Guide d’utilisation du Registre des responsables d’un service de garde en milieu familial (RSG)

pdf 2.67 Mb Guide-utilisation-Registre-RSG.pdf

apparaît pour que le BC puisse faire un choix. Section « Adresse de correspondance (si différente de l’adresse du service de garde) » (L’adresse de…

Update : November 19, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

Téléphone : 514-844-8377 Télécopieur : 514-849-8446 Courriel : martin.lavallee@socan.com Tout changement d adresse de l une des parties doit faire l objet d…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

Téléphone : 514-844-8377 Télécopieur : 514-849-8446 Courriel : martin.lavallee@socan.com Tout changement d adresse de l une des parties doit faire l objet d…

Update : March 27, 2024

24-241_Diffusion.pdf

pdf 4.44 Mb 24-241_Diffusion.pdf

faire les corrections, l’élève doit indiquer : -les changements qu’il veut faire apporter à son dossier - son adresse courriel et n. de téléphone -…

Update : August 12, 2024

24-241_Diffusion.pdf

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faire les corrections, l’élève doit indiquer : -les changements qu’il veut faire apporter à son dossier - son adresse courriel et n. de téléphone -…

Update : August 12, 2024

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2.39 Mb PFI-regle-administrative.pdf

Liste non exhaustive de pistes d’optimisation d’un projet). Changement de sous-traitant S’il y a un changement de sous-traitant, ce changement ne doit pas…

Update : October 30, 2024

Formulaire : Section 4 – Cours de secourisme et qualification du personnel de garde (garderies)

pdf 856 Kb Section-4-Cours-secourisme-qualification-GARD.pdf

reconnues dans le site Web du Ministère à l’adresse suivante : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive-qual-pers-garde.PDF. 4. Le …

Update : September 26, 2024

Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 7.80 Mb GUI_guide_refugie_parraine-francais-2025.pdf

Québec Votre changement d’adresse auprès de six ministères et organismes peut être fait en une seule démarche sur le site du Service québécois de changement…

Update : April 9, 2025

Formulaire - Section 4 – Cours de secourisme et qualification du personnel de garde (CPE)

pdf 864 Kb Section-4-Cours-secourisme-qualification-CPE.pdf

reconnues dans le site Web du Ministère à l’adresse suivante : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive-qual-pers-garde.PDF. 4. Le …

Update : September 26, 2024

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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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