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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

en santé et en services sociaux, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Office des personnes handicapées du Québec, Université…

Update : December 1, 2021

Provenance de l'argent des crédits autofinancés de l'ensemble des actions dont le MSP est responsable concernant le Plan d'Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale 2024-2029

pdf 408 Kb 2024-13260.pdf

Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029, la provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des…

Update : October 1, 2024

Provenance de l'argent des crédits autofinancés de l'ensemble des actions dont le MSP est responsable concernant le Plan d'Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale 2024-2029

pdf 408 Kb 2024-13260.pdf

Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029, la provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des…

Update : October 1, 2024

Inventaire des fichiers de renseignements personnels du ministère de la Culture et des Communications

pdf 44 Kb Clientele-archeologique-Qc.pdf

fonctions Archéologues de la Direction du patrimoine et de la muséologie (2 personnes) Préposé du centre de documentation en archéologique (1 personne)…

Update : September 9, 2021

Inventaire des fichiers de renseignements personnels du ministère de la Culture et des Communications

pdf 44 Kb Clientele-archeologique-Qc.pdf

fonctions Archéologues de la Direction du patrimoine et de la muséologie (2 personnes) Préposé du centre de documentation en archéologique (1 personne)…

Update : September 9, 2021

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

pour la COMMUNAUTÉ en appui à l'un des volets centraux .de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, soit la protection et la mise…

Update : September 28, 2023

Arrêté numéro 2020-084 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 27 octobre 2020

pdf 138 Kb AM_2020-084.pdf

porteuse de la maladie; c) la personne présentant des symptômes de la COVID‑19; d) la personne ayant été en contact avec un cas soupçonné, probable ou…

Update : October 28, 2020

Arrêté numéro 2020-084 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 27 octobre 2020

pdf 138 Kb AM_2020-084.pdf

porteuse de la maladie; c) la personne présentant des symptômes de la COVID‑19; d) la personne ayant été en contact avec un cas soupçonné, probable ou…

Update : October 28, 2020

Pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) – Définition des besoins lors de la passation d’un contrat

docx 66 Kb FOR_definition_besoins_contrat.docx

3 ans, de 100 logements et de 25 appartements en copropriété dans un secteur à moyenne et haute densité et la proximité d’un camp de jour justifient…

Update : February 5, 2026

Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-Eau par le PGAMR

pdf 622 Kb PRO_demarche_pga_eau.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2023 3 Ce document décrit les étapes à suivre pour transmettre les fichiers relatifs à la démarche de…

Update : December 4, 2023

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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

Arrêté numéro 2020-084 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 27 octobre 2020

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Pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) – Définition des besoins lors de la passation d’un contrat

Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-Eau par le PGAMR

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