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Factures de location de tapis rouges

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : January 6, 2023

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Update : January 6, 2023

Documents en lien avec la création d'un bureau du Québec à Tel-Aviv

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : September 11, 2023

Documents en lien avec la création d'un bureau du Québec à Tel-Aviv

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Update : September 11, 2023

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

la date de résiliation du contrat, conformément au présent contrat, sans autre compensation ou indemnité que ce soit et, notamment, sans compensation ni…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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la date de résiliation du contrat, conformément au présent contrat, sans autre compensation ou indemnité que ce soit et, notamment, sans compensation ni…

Update : March 27, 2024

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Toutefois, il peut communiquer un tel renseignement sans…

Update : May 9, 2025

Décision

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Update : May 3, 2024

Décision

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Update : May 3, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11525

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Update : February 11, 2026

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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

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Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

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