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naturalisée.) • Certificat de sélection du Québec. OU • Attestation de la délivrance d’un certificat de sélection du Québec par le ministère de…

Amélioration de la qualité de l’air – Société Amélioration de la qualité de vie des citoyens et de la santé publique, notamment grâce à l’augmentation du…

Modèle de lettre de réponse Nous avons pris acte de l’entrée en vigueur de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et…

justificatives des dépenses de la phase 5 (début de la phase) et de la phase 6 (fin de la phase) ✓ Certificat de paiement ✓ CCDC 24 (avenant, le cas échéant)…

Nombre de groupes calculé De 0 à 28 1 De 29 à 56 2 De 57 à 84 3 De 85 à 112 4 De 113 à 140 5 De 141 à 168 6 De 169 à 196 7 Mesure 30330 — Fonds d’urgence…

bâtiments d’habitation de plus de quatre logements10 et totalise une superficie de plancher de plus de 63,6 millions de mètres carrés. De ce parc, le…

État de la situation financière 2063 (1 de 3) Ce formulaire doit être rempli par la personne qui a une dette envers l’Aide financière aux études, si l’agent …

Activités de décloisonnement (cercle de lecture, activités thématiques) favorisant la sensibilisation aux différences • Code de vie : Ø Dès la première…

735206 - $ Formulaire reçu 76744-com3 Allouée 15061 Ponctuel Sensibilisation Portneuf 2 065 $ Visite à Wendake de la part de notre clientèle issue de…

opérations courantes de 10 % État des versements de la subvention de fonctionnement = Fonds de roulement net de la marge de manœuvre (A) Étape 2 Fonds de…