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Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Kb STAFR_sfp_2016.xlsx

Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en 2016 parce qu’elles avaient été…

Update : November 1, 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

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Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en 2016 parce qu’elles avaient été…

Update : May 8, 2025

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

besoin, des mises en situation pourront vous être proposées. Durée suggérée : 1 heure TÂCHE EN ÉTABLISSEMENT COLLÉGIAL Dans un établissement collégial, lors…

Update : December 11, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

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besoin, des mises en situation pourront vous être proposées. Durée suggérée : 1 heure TÂCHE EN ÉTABLISSEMENT COLLÉGIAL Dans un établissement collégial, lors…

Update : December 11, 2023

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

Abonnement en infonuagique de Quickbooks en ligne 9 515,00$ 2024-08-01 2025-07-31 350052119 Mantha, Maxime Rédaction de projets d'items d'épreuves…

Update : March 20, 2026

Politique de consultation en matière d'aménagement et de gestion du milieu forestier

pdf 1.93 Mb PO_consultation-amenagement-forestier.pdf

a adopté, en 2003, la première Politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier. La…

Update : August 26, 2025

Documents en lien avec les services, les logiciels ou les technologies de surveillance (contrats, appel d'offres, devis, factures, ententes, politiques internes, formations)

pdf 1.80 Mb 2025-12467.pdf

646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 7 août 2025 N/Réf. : 2025-12467 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès…

Update : September 10, 2025

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1.92 Mb 241001-RapportCompletRecherche.pdf

dit, en comblant ce besoin en éducation, on contribue, en théorie, à la réinsertion sociale des personnes incarcérées et à une baisse de la récidive.…

Update : October 2, 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1.92 Mb 241001-RapportCompletRecherche.pdf

dit, en comblant ce besoin en éducation, on contribue, en théorie, à la réinsertion sociale des personnes incarcérées et à une baisse de la récidive.…

Update : October 2, 2024

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

lourd Pr ix (c en ts /l itr e) 32 / Toutefois, le prix moyen du baril de pétrole brut importé a chuté de plus de 46 % en dollars constants, en 2016 par…

Update : January 25, 2023

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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

Politique de consultation en matière d'aménagement et de gestion du milieu forestier

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Sens et effets de l’éducation en prison

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