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Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Na

pdf 739 Kb 23-126_Diffusion.pdf

re.Tremblay@education.gouv.qc.ca mailto:Marc.Foisy@mce.gouv.qc.ca mailto:Henri.Desjardins@mce.gouv.qc.ca mailto:Catherine.Gelineau@education.gouv.qc.ca…

Update : August 29, 2023

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

pdf 524 Kb politique-protection-renseignements-personnels-meq.pdf

notamment par un cadre de gestion composé de divers documents normatifs. 2 Cadre légal et administratif La Politique est élaborée conformément à l’obligation…

Update : February 27, 2026

Politique-cadre-pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

pdf 2.19 Mb Politique-cadre-sante-ecole.pdf

et un mode de vie physiquement actif. CADRE CONCEPTUEL Tout comme le plan d’action gouvernemental Investir pour l’avenir [1], la Politique-cadre s’appuie sur…

Update : October 8, 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : February 23, 2026

Tous les documents qui ont lien avec l’entente no50049502 du ministère de

pdf 598 Kb 22-298_Diffusion.pdf

En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : January 31, 2023

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Career and Technology Education • Oklahoma State Regents for Higher Education (INACTIF) • Pennsylvania State Board of Vocational Education, Bureau of Career…

Update : January 15, 2026

22-217_Diffusion.pdf

pdf 1.43 Mb 22-217_Diffusion.pdf

les lois et règlements applicables ; 3.10 Procéder par appel d’offres public pour l’adjudication de tout contrat de service comportant une dépense égale ou…

Update : October 26, 2022

23-150_Diffusion.pdf

pdf 0.98 Mb 23-150_Diffusion.pdf

bec 958 324 $ 342 247 $ Total 32 074 149 $ 13 966 639 $ education.gouv.qc.ca Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès…

Update : October 23, 2023

23-150_Diffusion.pdf

pdf 0.98 Mb 23-150_Diffusion.pdf

bec 958 324 $ 342 247 $ Total 32 074 149 $ 13 966 639 $ education.gouv.qc.ca Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès…

Update : October 23, 2023

Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

pdf 7.74 Mb 25-264_Diffusion.pdf

25-195, diffusée le 29 juillet 2025. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demand…

Update : October 16, 2025

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Tous les documents qui ont lien avec l’entente no50049502 du ministère de

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

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