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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

Délégation de l’autorisation du paiement des dépenses La loi désigne nommément les fonctionnaires habilités à effectuer le paiement des dépenses, incluant…

Update : December 17, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

pdf 388 Kb FOR_demande_locataires.pdf

locataire Devenir propriétaire Informations concernant le revenu Au moment du dépôt de ma demande, mon revenu est inférieur au plafond de revenu (PRBI) selon…

Update : September 3, 2024

Politique énergétique 2030

pdf 3.22 Mb Politique-energetique-2030.pdf

vision qui permettra de faire du Québec d’aujourd’hui et de demain un Québec prospère. C’est pourquoi je vous invite à prendre part à ce nouveau pacte…

Update : May 10, 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

financement/regles-budgetaires/ https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord https://www.quebec…

Update : October 16, 2025

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

ique.quebec.ca/vitrine/egalite/dimensions-egalite/revenu/personnes-situation-faible-revenu https://statistique.quebec…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

ique.quebec.ca/vitrine/egalite/dimensions-egalite/revenu/personnes-situation-faible-revenu https://statistique.quebec…

Update : August 27, 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : January 31, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

fiscales, car bien qu’il s’agisse d’un revenu au plan fiscal, un remboursement de prêts ne constitue pas un revenu selon les PCGR et ne doit donc pas être…

Update : December 12, 2025

Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2024-2025

pdf 1.95 Mb Guide-RFA-colleges.pdf

ligne 17, colonne 03. Subvention à recevoir @Revenu de subvention (tableau F3) – généré automatiquement par le RFA Autre revenu (tableau F4) – pour annuler…

Update : September 23, 2025

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Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

Politique énergétique 2030

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2024-2025

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