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«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

15/Nej Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Subvention (Champs 9090) Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé…

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-$ -$ Note 1: Le total de la ligne 14 colonne 6 doit correspondre à la ligne 7 colonne 6 de l'annexe 12. Note 2: Le total de la ligne 28 colonne 6 doit…

-$ -$ Note 1: Le total de la ligne 14 colonne 6 doit correspondre à la ligne 7 colonne 6 de l'annexe 12. Note 2: Le total de la ligne 28 colonne 6 doit…

la municipalité liée ; 3° l’obligation de la municipalité liée de payer la quote-part en un seul versement ou son droit de la payer en un certain nombre de…

la municipalité liée ; 3° l’obligation de la municipalité liée de payer la quote-part en un seul versement ou son droit de la payer en un certain nombre de…